Les délibérations du conseil municipal Délibérations 2026_48 Décision Modificative au budget annexe Assainissement 2026/01 Délibérations 2026_47 Proposition d’AXA France-Offre « Ma protection pour votre Commune » à destination des habitants Délibérations 2026_46 Mode d’attribution du colis des aînés Délibérations 2026_45 Motion Exclusion de la DETR 2027 de la voirie Délibérations 2026_44 Désignation du représentant de la commune auprès du SDIS23 Délibérations 2026_43 Délibération de principe relative à l’acquisition des anciens ateliers de menuiserie situés rue des couturières. Délibérations 2026_42 Aliénation d’une portion du chemin rural de « Monteix » au profit de Mme Régine RISBEC Délibérations 2026_41 Admission en créances éteintes au Budget Principal de la somme de 30,50€ Délibérations 2026_40 Admission en non-valeur au Budget Annexe Assainissement de la somme de 1000 euros. Délibérations 2026_39 Admission en non-valeur au Budget Principal de 0,41€ Délibérations 2026_38 Dissolution de la caisse des écoles Délibérations 2026_37 Demandes de subvention pour le voyage scolaire de 4 collégiens habitant la commune Délibérations 2026_36 Nomination d’un coordonnateur communal pour la campagne de recensement 2027 sur la commune Délibérations 2026_35 Étude des devis pour le four à pain communal Délibérations 2026_34 Modification de l’emplacement du bureau de vote Délibérations 2026_33 Institution de la Taxe sur la Vacances des Locaux d’Habitations Délibérations 2026_32 Assujettissement au régime agricole pour les ventes de bois Délibérations 2026_31 Désignation du représentant de la commune à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du Conseil Communautaire Creuse Grand Sud Délibérations 2026_30 Choix du mode de facturation électronique des ventes de bois: Gestion par la commune ou convention de mandat par l’O.N.F Délibérations 2026_29 Admission en non-valeur de la somme de 25,72 € au Budget Principal Délibérations 2026_28 Décision modificative au Budget Principal 2026/01 Délibérations 2026_27 Retrait de la délibération 2026_23 Délibérations 2026_26 Constitution des Comités Consultatifs Délibérations 2026_25 Autorisant le recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité en application de l’article L332-23 1° du CGCT Délibérations 2026_24 Lancement d’une enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural. Délibérations 2026_23 Refus de participation financière de la commune à la contribution communale sollicitée au titre de la scolarisation d’élèves domiciliés sur la commune dans un établissement d’enseignement privé sous contrat d’association. Délibérations 2026_22 Désignation des délégués de la commune au sein des commissions thématiques de la Communauté de Communes Creuse Grand Sud Délibérations 2026_21 Autorisation donnée au Maire de souscrire une ligne de trésorerie pour le budget principal Délibérations 2026_19 Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) Délibérations 2026_18 Adoption du Buget Primitif – Budget Principal Délibérations 2026_17 Affectation du résultat – Budget Principal Délibérations 2026-16 Attribution de subventions aux associations pour l’année 2026 Délibérations 2026_15 Vote des taxes locales Délibérations 2026_14 Vote du CFU – Budget Principal Délibérations 2026_13 Adoption du Budget Primitif – Budget annexe Assainissement Délibérations 2026_12 Affectation du résultat pour le budget Assainissement Délibérations 2026_11 Vote des taux d’assainissement Délibérations 2026_10 Vote du Compte Financier Unique pour le Budget Principal Délibérations 2026_09 demande de subvention de l’école élémentaire de Felletin pour un élève résidant la commune. Délibérations 2026_08 Fixation des indemnités des adjoints au maire Délibérations 2026_07 Désignation des correspondants et délégués dans les organismes extérieurs Délibérations 2026_06 Création des comités consultatifs Délibérations 2026_05 Création et composition des commissions municipales Délibérations 2026_04 Délégation du Conseil Municipal au Maire Délibérations 2026_03 Portant sur l’élection du Maire Délibérations 2026_02 Portant sur la détermination du nombre d’adjoints Délibérations 2026_01 Portant sur la demande d’achat de la parcelle communale AZ117 sise au village du Vert
Délibérations 2026_47 Proposition d’AXA France-Offre « Ma protection pour votre Commune » à destination des habitants
Délibérations 2026_43 Délibération de principe relative à l’acquisition des anciens ateliers de menuiserie situés rue des couturières.
Délibérations 2026_42 Aliénation d’une portion du chemin rural de « Monteix » au profit de Mme Régine RISBEC
Délibérations 2026_40 Admission en non-valeur au Budget Annexe Assainissement de la somme de 1000 euros.
Délibérations 2026_37 Demandes de subvention pour le voyage scolaire de 4 collégiens habitant la commune
Délibérations 2026_36 Nomination d’un coordonnateur communal pour la campagne de recensement 2027 sur la commune
Délibérations 2026_31 Désignation du représentant de la commune à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du Conseil Communautaire Creuse Grand Sud
Délibérations 2026_30 Choix du mode de facturation électronique des ventes de bois: Gestion par la commune ou convention de mandat par l’O.N.F
Délibérations 2026_25 Autorisant le recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité en application de l’article L332-23 1° du CGCT
Délibérations 2026_23 Refus de participation financière de la commune à la contribution communale sollicitée au titre de la scolarisation d’élèves domiciliés sur la commune dans un établissement d’enseignement privé sous contrat d’association.
Délibérations 2026_22 Désignation des délégués de la commune au sein des commissions thématiques de la Communauté de Communes Creuse Grand Sud
Délibérations 2026_21 Autorisation donnée au Maire de souscrire une ligne de trésorerie pour le budget principal
Délibérations 2026_09 demande de subvention de l’école élémentaire de Felletin pour un élève résidant la commune.
Délibérations 2026_01 Portant sur la demande d’achat de la parcelle communale AZ117 sise au village du Vert